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Marques déposées par monsieur Jean MOURAT
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LIQUEUR DES CHOUANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIQUEUR DES CHOUANS
M. Jean MOURAT
M. Christian ORCEAU

Numéro de dépôt :
4077315
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2024
LIQUEUR DES CHOUANS de Jean MOURAT

Présentation de la marque LIQUEUR DES CHOUANS

Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par monsieur Jean MOURAT et monsieur Christian ORCEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIQUEUR DES CHOUANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Les déposants sont monsieur Jean MOURAT domicilié(e) La Potence, Route de la Roche sur Yon - 85320 - MAREUIL-SUR-LAY - France et monsieur Christian ORCEAU domicilié(e) 38 Place de l'Eglise - 85140 - SAINT MARTIN DES NOYERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CORNET VINCENT SEGUREL, M. Florent LUCAS domicilié(e) 28 Bd de Launay, B.P. 58649 - 44186 - Nantes / Cedex 4 - France.

La marque LIQUEUR DES CHOUANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIQUEUR DES CHOUANS est expirée depuis le 20 mars 2024.


M. Jean MOURAT - La Potence, Route de la Roche sur Yon - 85320 - MAREUIL-SUR-LAY - France

M. Christian ORCEAU - 38 Place de l'Eglise - 85140 - SAINT MARTIN DES NOYERS - France


Cabinet CORNET VINCENT SEGUREL, M. Florent LUCAS - 28 Bd de Launay, B.P. 58649 - 44186 - Nantes / Cedex 4 - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; glace à rafraichir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; bonbons ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; boissons alcooliques contenant des fruits.